Chez RegLab, la lutte contre le blanchiment d’argent est au cœur de notre exercice. Nous nous engageons au quotidien à rendre la conformité LCB-FT plus simple pour les professionnels du droit. Le « blanchiment d’argent » est entré dans notre langage courant, mais que signifie exactement ce terme ?
D’après les données de la Banque de France, le blanchiment de capitaux couvre entre 2% et 5% du PIB mondial. La France, à elle seule, a compté 967 condamnations pour blanchiments d'argent en 2017. Le phénomène du blanchiment de capitaux a pris une ampleur mondiale en seulement quelques années. En effet, comme nous allons le voir, ce crime financier n’existe que depuis un centenaire.
Selon la légende, un célèbre bandit des années 20, Al Capone, aurait investi dans des laveries automatiques pour « blanchir » les recettes obtenues par ses activités illicites en déclarant une recette fictive aux autorités.
En d'autres termes, le blanchiment d’argent consiste à « laver » des fonds illicites en en cachant la provenance par réinjection des capitaux dans une activité licite – par exemple, dans les laveries de quartier, autrefois appelées « blanchisseries automatiques ».
C’est dans les années 70 et 80 que l’utilisation du terme « blanchiment d'argent » se généralise en écho à l’appellation « finance noire » des fonds illégaux et à l'avènement de la mondialisation des flux financiers.
Graduellement, le terme de blanchiment d’argent a été formulé autour de trois étapes :
- L’étape du placement : entrée de l’argent criminel dans le système financier ;
- L’étape de l'empilement (ou de la dispersion) : utilisation de l’argent dans de nombreuses transactions afin de perdre trace de son origine et d'en dissimuler la provenance ;
- L'étape finale (ou l’intégration) : investissement des capitaux dans des activités légales diverses.
En France, le ministère de l’Économie et des Finances a instauré le Tracfin (Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits Financiers clandestins) dans les années 90 afin de prévenir et lutter contre le blanchiment d’argent. Cette mise en place faisait suite à la première loi de 1987 « pour la création d’une infraction de blanchiment des produits du trafic de stupéfiants », ainsi qu'à la ratification de la Convention des Nations Unis contre le trafic illicite des stupéfiants et de substances psychotropes.
Tracfin oblige aujourd'hui les professionnels concernés par les mouvements de capitaux – avocats compris – à déclarer les comportements suspects repérés parmi leur clientèle.
