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KYC ou Connaissance du client : la signification

Chaque institution financière européenne doit filtrer ses clients avant de les accepter. La procédure KYC (Know your Customer), ou connaissance du client, vise à lutter contre le blanchiment d'argent, la fraude et le terrorisme. En premier lieu, pour garantir une procédure KYC solide, les premières actions à effectuer sont les vérifications des antécédents. Cet article explique ce qu'est la procédure de connaissance du client (KYC), ce qu'implique cette procédure et l'importance de la diligence raisonnable à l'égard de la clientèle (CDD – Client Due Diligence). 

A quoi ressemble une procédure de connaissance du client (KYC) ?  

Cette procédure implique des vérifications d'antécédents à effectuer dans le cadre d'une stratégie basée sur le risque. La procédure consiste à vérifier l'identité du client à l'aide de divers documents tels qu'une pièce d'identité avec photo.  

Cette vérification (contrôle KYC) peut être effectuée manuellement à l'aide de documents physiques. Aujourd'hui, cependant, il est plus rapide et fiable d'effectuer cette vérification électroniquement en utilisant des données collectées en ligne.  

Les lignes directrices et les mesures KYC sont définies dans la législation française et européenne. Les institutions financières telles que les banques, les cabinets comptables, juridiques et financiers ainsi que les compagnies d'assurance sont tenues de mener une politique de connaissance du client et de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle (KYC/CDD). Pour ce faire, elles doivent contrôler toutes les personnes avec lesquelles elles travaillent. Ces organisations doivent signaler tout ce qu'elles trouvent de notable au cours du processus. 

 

Le devoir de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle (CDD) fait-il partie de la procédure de connaissance du client (KYC) ?  

Le devoir de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle (CDD) est une forme de connaissance du client (KYC). Dans la pratique quotidienne, ces termes sont souvent confondus, alors qu'il existe une différence essentielle, à savoir le degré d'identification du client. Une procédure CDD de diligence raisonnable est un processus plus long qui se poursuit après l'intégration du client. Il comprend des vérifications telles que le contrôle des sanctions et des PPE afin d'évaluer en permanence le niveau de risque qu'un client représente pour une entreprise. Les deux procédures (KYC et CDD) sont à leur tour des aspects essentiels d'un audit de lutte contre le blanchiment d'argent. 

 

RegLab pour la procédure de connaissance du client (KYC) 

Passez-vous beaucoup de temps à élaborer une politique de connaissance du client et de diligence raisonnable à l'égard de la clientèle afin de vous conformer aux exigences en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) ? Malgré les frustrations qu'ils peuvent engendrer, les principes KYC deviennent de plus en plus importants. RegLab aide les organisations à se conformer rapidement, facilement et en toute sécurité aux lois et réglementations relatives à la politique de connaissance du client. 

Dossier thématique : bien se préparer à l'audit du superviseur

Cet article fait partie d'une série d'articles et de fichiers à télécharger qui vous aideront à vous préparer à la visite du superviseur. Ce contenu est basé sur les questions fréquentes (FAQ) d'un superviseur lors d'un audit. Vous voulez être sûr à 100 % d'être à l'abri du blanchiment d'argent et prêt pour la visite du superviseur KYC? Retrouvez toutes les questions fréquentes (FAQ) dans notre Centre de connaissances

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